Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Genilac, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004580D.PDF
Conventions de mise à disposition partielle d'agents de Saint-Etienne Métropole auprès du SYDEMER Bureau Métropolitain AR_00045880.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Ricamarie - Construction d'un centre de loisirs Conseil Métropolitain AR_00045425.PDF
Pacte des solidarités - Contrat local 2024-2027 avec l'Etat Conseil Métropolitain AR_00045374.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Roche-la-Molière - Rénovation du complexe sportif de Grangeneuve Conseil Métropolitain AR_0004542C.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Firminy - Création d'une Maison de Santé Conseil Métropolitain AR_00045430.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'un Programme d'Intérêt Général (PIG) - Signature d'un avenant n°1 à la convention-cadre partenariale Conseil Métropolitain AR_00045436.PDF
Taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale et des taxes foncières applicables en 2024 - Approbation Conseil Métropolitain AR_000453B3.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00045476.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux Rue d'Arlos - Commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0004544D.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Création d'une aire de loisirs Conseil Métropolitain AR_000453BD.PDF
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00045364.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainte-Croix-en-Jarez - Restauration des décors médiévaux de la Nef Conseil Métropolitain AR_0004541D.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Hameau de Rochegut, impasse de l’ancienne école - Commune de Rozier-Côtes-d’Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004544A.PDF
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), fixation du produit pour l'année 2024 Conseil Métropolitain AR_000453B6.PDF